Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : [Date]
1. Champ d’Application
Les présentes CGV régissent toutes les commandes passées sur vetementsseasons.com.
2. Prix et Paiement
- Les prix sont indiqués en euros (€) TTC
- Moyens de paiement acceptés :
✓ Cartes bancaires
✓ PayPal
✓ Virement bancaire
3. Livraison
- Délais :
✓ France : 2-5 jours ouvrés
✓ Europe : 5-10 jours ouvrés - Frais :
✓ Offerts dès 80€ d’achat
✓ 5,90€ pour les commandes inférieures
4. Droit de Rétractation
- Délai : 14 jours à partir de la réception
- Conditions :
✓ Produits non utilisés
✓ Emballage d’origine intact - Formulaire disponible sur vetementsseasons.com/retours
5. Garanties
- Conformité : 2 ans
- Défauts cachés : selon législation en vigueur
6. Responsabilités
Notre responsabilité ne peut être engagée pour :
- Les retards de livraison indépendants de notre volonté
- Une utilisation inappropriée des produits
7. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (logos, textes, images) sont la propriété exclusive de vetementsseasons.com.
8. Données Personnelles
Consultez notre politique sur vetementsseasons.com/confidentialite.
9. Litiges
En cas de litige, privilégiez :
- Une solution amiable via vetementsseasons.com/contact
- Une médiation CNPM
10. Modifications
Les CGV mises à jour sont disponibles sur vetementsseasons.com/cgv.